Nouveau : Axeylia lance la franchise AxeyliaEn savoir plus
EstimerVendreAcheterLouer
AXEYLIA… KesakoNos AgencesNos ServicesNos HonorairesNos Zones d’ExpertisesNos Equipes d’Experts
Devenir FranchiséDevenir Agent commercial
04 65 84 75 60
Estimer en ligneTrouver mon agence
EstimerVendreAcheterLouer
Estimer en ligneTrouver mon agenceEspace client04 65 84 75 60
Informations légales

Mentions légales.

Toutes les informations légales relatives à l'éditeur du site, à son hébergement et à notre activité d'agent immobilier.

Nous contacter

Sommaire

  • 01Éditeur du site
  • 02Hébergement du site
  • 03Conception & réalisation
  • 04Activité d'agent immobilier (loi Hoguet)
  • 05Propriété intellectuelle
  • 06Liens hypertextes
  • 07Données personnelles
  • 08Cookies
  • 09Responsabilité
  • 10Médiation & droit applicable
  • 11Contact

Dernière mise à jour : août 2026

01Éditeur du site

Le présent site est édité par AXEYLIA IMMOBILIER, société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 50 000 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Roanne sous le numéro 877 824 797, numéro de TVA intracommunautaire FR63877824797 - 04 65 84 75 60 - www.axeylia.fr - [email protected].

  • Raison sociale : AXEYLIA IMMOBILIER
  • Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL) au capital de 50 000 euros
  • Siège social : 148 rue de Trebande, 42640 Saint-Romain-la-Motte
  • RCS Roanne : 877 824 797
  • N° de TVA intracommunautaire : FR63877824797
  • Téléphone : 04 65 84 75 60
  • Email : [email protected]
  • Site : www.axeylia.fr
  • Directeur de la publication : Cédric Chaboud

02Hébergement du site

Le site est hébergé par OVH SAS - 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France - Tél. : 1007 - ovhcloud.com.

03Conception & réalisation

Conception, design et développement du site : CrazyBooster - www.crazybooster.com.

04Activité d'agent immobilier (loi Hoguet)

AXEYLIA exerce une activité de transaction immobilière régie par la loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 (dite « loi Hoguet ») et par son décret d'application n° 72-678 du 20 juillet 1972.

Carte professionnelle « Transactions sur immeubles et fonds de commerce », valable jusqu'au 22/10/2028, N° CPI 42012019000043134 - CCI de Roanne, St Étienne, Lyon Métropole - Non détention de fonds.

Assurance de responsabilité civile professionnelle

ACM IARD SA - société anonyme au capital de 201 596 720 € - 352 406 748 RCS STRASBOURG - N° TVA FR87352406748 - Entreprise régie par le Code des Assurances.
Siège social : 4 rue Frédéric-Guillaume Raiffeisen STRASBOURG - Adresse postale : 63 chemin Antoine Pardon 69814 TASSIN CEDEX.
Identifiant REP : FR232229_03XDNB

Médiateur à la consommation

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT - C/O Centre d'Affaires Stéphanois SAS - Immeuble l'Horizon - Esplanade de France - 3 rue J. Constant Milleret - 42000 SAINT-ETIENNE - www.medconsodev.eu

05Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site (textes, images, vidéos, logos, chartes graphiques, bases de données, annonces…) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle et reste la propriété exclusive d'AXEYLIA ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

06Liens hypertextes

Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Leur présence n'implique aucune approbation de leur contenu par AXEYLIA, qui ne saurait être tenue responsable de l'accès, du contenu ou de l'usage de ces sites externes.

07Données personnelles

Le traitement de vos données personnelles est effectué dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD). Les informations recueillies via nos formulaires (contact, estimation, candidature) servent uniquement à traiter votre demande et à assurer le suivi de la relation commerciale ; elles ne sont jamais cédées à des tiers à des fins commerciales. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'opposition et de suppression de vos données, que vous pouvez exercer à tout moment en nous écrivant à [email protected].

08Cookies

Ce site ne dépose que les cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement. Il n'utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience soumis à votre consentement, c'est pourquoi aucun bandeau cookies ne s'affiche. La fréquentation est mesurée avec l'outil Metricool, sans cookie et sans rien enregistrer sur votre terminal.

09Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site (annonces, estimations en ligne, contenus éditoriaux) sont fournies à titre indicatif. Malgré tout le soin apporté à leur mise à jour, des erreurs ou omissions peuvent subsister. AXEYLIA ne saurait être tenue responsable des conséquences de leur utilisation. Les caractéristiques et prix des biens sont donnés sous réserve et ne constituent pas un engagement contractuel.

10Médiation & droit applicable

Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige, après avoir adressé une réclamation écrite préalable à nos services.

Médiateur compétent : MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT - 42000 SAINT-ETIENNE - www.medconsodev.eu. Ses coordonnées complètes figurent au paragraphe « Activité d'agent immobilier » ainsi que dans nos mandats.

La plateforme européenne de règlement en ligne des litiges (RLL / ODR) a été définitivement fermée le 20 juillet 2025 en application du règlement (UE) 2024/3228 : elle ne peut plus être saisie. Les présentes mentions sont soumises au droit français.

11Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, contactez-nous ou écrivez-nous à [email protected].

Retour en haut

Une question sur vos données ou nos services ?

Notre équipe vous répond avec plaisir, en toute transparence et sans engagement.

Nous contacterEstimer mon bien

Pour nous contacter

04 65 84 75 60
[email protected]Des agences de proximité

Newsletter

Restons connectés !

Nos nouveautés, conseils et coups de cœur directement dans votre boîte mail.

L’agence immo pro, simple et sympa.
Des frais d'agence fixes à 4 900 €, sans engagement et sans exclusivité.

À propos

  • Axeylia, c’est quoi ?
  • Nos annonces
  • Nos honoraires
  • Nos pôles d’expertise
  • Notre équipe d’experts

Nous rejoindre

  • Devenir agent commercial
  • Créer son agence en franchise
  • Nos antennes

Ressources

  • Estimer mon bien
  • Vendre
  • Acheter
  • Louer

© 2026 Axeylia. Tous droits réservés.

Mentions légales & Gestion des données personnelles

Site réalisé avec ❤️ par CrazyBooster ("IA + vous = wahou") : www.crazybooster.com